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Marques déposées par MONARCH INTERNATIONAL CORPORATION
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MONARCH
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONARCH
MONARCH INTERNATIONAL CORPORATION, (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie)

Numéro de dépôt :
92426466
Date de dépôt :
10/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2012

Présentation de la marque MONARCH

Déposée le 10 juillet 1992 par MONARCH INTERNATIONAL CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONARCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est MONARCH INTERNATIONAL CORPORATION, (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie) domicilié(e) 2527 Camino Ramon, Suite #110, 94583 SAN RAMON, Etat de Californie,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2224853) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2224853) - 75441 - France.

La marque MONARCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONARCH est expirée depuis le 10 juillet 2012.

MONARCH INTERNATIONAL CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : MONARCH


MONARCH INTERNATIONAL CORPORATION, (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie) - 2527 Camino Ramon, Suite #110, 94583 SAN RAMON, Etat de Californie,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2224853) - États-Unis


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2224853) - 75441 - France


Renouvellement avec limitation le 10 juillet 2002 n°2224853 - Publication au BOPI 2002-07-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-27

Inscription le 11 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234101 - Publication au BOPI 1997-03-11

Inscription le 10 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°351523 - Publication au BOPI 2002-07-10

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves, pickles ; conserves alimentaires. Fruits et légumes frais ; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; malt ; grains de maïs non éclatés. Bière, ale et porter ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.